14/04/2025 : Lien délibérations
Liste des délibérations :
- Élection du président
- Détermination nombre de Vice-Présidents
- Détermination nombre de membres du bureau
- Élection des Vice-Présidents
- Élection des membres du bureau
- Désignation du délégué à la CLE du SAGE Charente
- Désignation du délégué et du suppléant à l’EPTB
- Désignation du délégué et du suppléant à Charente-Eaux
- Désignation du délégué et du suppléant à SOLURIS
- Désignation du délégué du CNAS
- Délégations au Président
- Approbation du compte-rendu du comité syndical du 17 mars 2025
- Indemnité de fonction de Président et Vice-Présidents
- Remboursement frais de déplacements élus
- Décision Modificative 1
- Détermination du taux de promotion d’avancement de grade
- Participation à la consultation du CDG17 pour la mutuelle santé
17/03/2025 : Lien délibérations
Liste des délibérations :
- Rattachement des charges et produits (compte 408 ou 418) : non utilisé budget
- Compte Financier Unique 2024
- Affectation de résultat 2024
- Renouvellement de la fongibilité des crédits en section de fonctionnement et d’investissement
- Vote du budget supplémentaire 2025
- Ouverture de 2 postes Techniciens de Rivières à temps non-complet (17,5h chacun)
- Modification du tableau des effectifs
- Conditions et modalités de prise en charge des frais de déplacements des agents
- Demandes de subventions pour les postes en 2025
- Demande de subvention pour les travaux de ripisylve en 2025
- Convention sur les missions facultatives du CDG 17