Année 2015


  • 15/12/2015 : Lien compte-rendu
    • Ordre du jour :
      • Débat des Orientations Budgétaires 2016 :
        • acquisition véhicule tout-terrain,
        • secrétariat (temps partiel),
        • bilan de la maîtrise d’ouvrage 2015,
        • prévisionnel de la maîtrise d’ouvrage 2016,
        • autres projets 2016,
      • Financements des postes de techniciens de rivière 2016,
      • Convention pour la réalisation de travaux sur la propriété d’autrui, avec participation financière de la personne intéressée (délégation au Président),
      • RECEMA 2016 (suivi de la qualité de l’eau),
      • Questions diverses.
  • 14/10/2015 : Lien compte-rendu
    • Ordre du jour :
      • vote du compte administratif 2014 du S.I.A. de la région de Sonnac ;
      • affectation du résultat du S.I.A. de la région de Sonnac ;
      • décision modificative ;
      • convention médecine du travail ;
      • charte Natura 2000 ;
      • panneaux d’accès aux ouvrages hydrauliques ;
      • marchés publics : seuils de consultation de la commission ;
      • convention d’utilisation des locaux et du photocopieur de la CDC des Vals de Saintonge ;
      • ordre de mission des techniciens de rivière ;
      • consultation maîtrise d’œuvre Veillard ;
      • financement et avancement des travaux « tornade » ;
      • questions diverses.
  • 07/04/2015 : Lien compte-rendu
    • Ordre du jour :
      • vote du compte administratif 2014 du SYMBA
      • vote du compte administratif 2014 du S.I.A. de la vallée de l’Antenne
      • vote du compte administratif 2014 du S.I.A.H. des bassins du Dandelot et de la Saudrenne
      • vote du compte administratif 2014 du S.I. du Haut-Briou
      • affectation du résultat du SYMBA, du S.I.A. de la vallée de l’Antenne, du S.I.A.H. des bassins du Dandelot et de la Saudrenne et du S.I. du Haut-Briou
      • budget 2015
      • grille des cotisations 2015
      • financement des travaux 2015
      • lancement de la D.I.G
      • nomination des délégués à l’UNIMA
      • création de la commission Marchés A Procédure Adaptée (cf Commission d’Appels d’Offres)
      • frais de déplacements pour le Président et les Vices-Présidents
      • avenant au contrat de travail d’Antoine MAZIN
      • participation financière des riverains pour l’enlèvement des embâcles de peupliers
      • questions diverses