Année 2018

19/12/2018 :

  • Ordre du jour :
    • Intervention de Baptiste SIROT – Directeur de l’EPTB Charente
    • Demande d’adhésion de l’EPTB
    • Demande de retrait Charente-Eaux
    • Approbation de la phase de travaux 2019
    • Proposition de structuration du Dispositif Local d’Annonce des Crues : surveillance et manoeuvre des ouvrages hydrauliques
    • Révision du Plan de Prévention des Risques Inondation (P.P.R.I) de la vallée de la Charente, en aval de l’agglomération d’Angoulême : avis sur les modalités d’association des personnes publiques associées (PPA) et de concertation du public
    • Orientation 2019
    • Date du prochain Comité Syndical
    • Questions diverses

15/11/2018 :

  • Ordre du jour :
    • Décisions du Président depuis le dernier comité syndical
    • Election des Vice-Présidents d’entités géographiques
    • Mofication statutaire : nouveau périmètre communauté de communes Charente Arnoult Coeur
    • Présentation de la méthodologie du Programme de Gestion sur les extensions de territoire
    • Travaux d’urgence suite aux orages de juin 2018 : demandes de subventions Conseil Départemental et Agence de l’Eau
    • Institution temps partiel et modalités
    • Convention RECEMA
    • Adhésion EPTB ou délégation d’activité
    • Retrait UNIMA
    • Retrait Charente-Eaux
    • Prestation FDGDON16
    • Contrat accompagnement RGPD – Soluris
    • Groupe de travail Règlement Intérieur
    • Point d’avancement sur la nomination des référents communaux
    • Planning budgétaire
    • Affiliation volontaire de Syndicat Mixte des ports de Royan et Bonne Anse
    • Questions diverses

21/03/2018 : Lien compte-rendu

  • Ordre du jour:
    • Vote du compte administratif 2017
    • Approbation du compte de gestion 2017
    • Affectation de résultat
    • Vote de la clé de répartition 2018
    • Vote du budget principal 2018
    • Modification statutaire
    • Mise en œuvre de l’indemnité spécifique de service
    • Questions diverses

14/02/2018 : Lien compte-rendu

  • Ordre du jour:
    • Présentation de Karine COUPRIE, nouvelle responsable administrative
    • Élection du Président
    • Vote sur le nombre de vice-présidents et de membres du bureau
    • Élection des vice-présidents
    • Élection des membres du bureau
    • Désignation du délégué du CNAS
    • Désignation du délégué à l’UNIMA
    • Désignation du délégué Charente Eaux
    • Désignation du délégué à la CLE du SAGE Charente
    • Débat d’Orientations Budgétaires
    • Autorisation du Président à ester en justice pour l’affaire POUVALOUE
    • Création d’un poste de technicien de rivières (technicien principal 2ème classe ou technicien territorial)
    • Questions diverses