Année 2016


  • 26/10/2016 : Lien compte-rendu
    • Ordre du jour :
      • Contrat groupe assurance du personnel
      • Taux de promotion avancements de grades
      • Tableau des effectifs
      • Amortissements : décisions modificatives
      • Intégration d’études après travaux : décision modificative
      • Vente du Kangoo/Achat d’un nouveau véhicule
      • Compétence GEMAPI : perspectives
      • Réseau suivi qualité de l’eau (RECEMA)
      • Questions diverses.
  • 21/06/2016 : Lien compte-rendu
    • Ordre du jour :
      • Décision modificative n° 1 au budget principal 2016
      • Piégeage des ragondins : décision du Comité syndical quant à la cotisation 2016 à la FDGDON
      • Projets en cours :
      • Proposition du plan de financement pour « Bas Moulin de Veillard »,
      • Proposition des plans de financement et lancement des procédures de maîtrise d’œuvre «  Moulin de Javrezac » et « Étang de la Brèche ».
      • Adhésion au Syndicat informatique 17 : désignation d’un délégué titulaire et 2 délégués suppléants.
      • Questions diverses.
  • 15/03/2016 : Lien compte-rendu
    • Ordre du jour :
      • vote du compte administratif 2015 ;
      • approbation du compte de gestion 2015 ;
      • grille des cotisations pour l’année 2016 ;
      • affectation du résultat ;
      • vote du budget 2016 ;
      • mise en concurrence du contrat d’assurance groupe pour le personnel ;
      • MAPA mise en continuité du Bas Moulin de Veillard ;
      • Renaturation du Coran à l’étang de la Brèche ;
      • prise en charge financière des frais de mise à disposition de matériel et d’agents des communes adhérentes ;
      • questions diverses.