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- 26/10/2016 : Lien compte-rendu
- Ordre du jour :
- Contrat groupe assurance du personnel
- Taux de promotion avancements de grades
- Tableau des effectifs
- Amortissements : décisions modificatives
- Intégration d’études après travaux : décision modificative
- Vente du Kangoo/Achat d’un nouveau véhicule
- Compétence GEMAPI : perspectives
- Réseau suivi qualité de l’eau (RECEMA)
- Questions diverses.
- 21/06/2016 : Lien compte-rendu
- Ordre du jour :
- Décision modificative n° 1 au budget principal 2016
- Piégeage des ragondins : décision du Comité syndical quant à la cotisation 2016 à la FDGDON
- Projets en cours :
- Proposition du plan de financement pour « Bas Moulin de Veillard »,
- Proposition des plans de financement et lancement des procédures de maîtrise d’œuvre « Moulin de Javrezac » et « Étang de la Brèche ».
- Adhésion au Syndicat informatique 17 : désignation d’un délégué titulaire et 2 délégués suppléants.
- Questions diverses.
- 15/03/2016 : Lien compte-rendu
- Ordre du jour :
- vote du compte administratif 2015 ;
- approbation du compte de gestion 2015 ;
- grille des cotisations pour l’année 2016 ;
- affectation du résultat ;
- vote du budget 2016 ;
- mise en concurrence du contrat d’assurance groupe pour le personnel ;
- MAPA mise en continuité du Bas Moulin de Veillard ;
- Renaturation du Coran à l’étang de la Brèche ;
- prise en charge financière des frais de mise à disposition de matériel et d’agents des communes adhérentes ;
- questions diverses.