Année 2021


30/06/2021 : Lien compte-rendu

Ordre du jour :

  • Approbation du compte-rendu du comité syndical du 03 mars 2021
  • Mise en œuvre du RIFSEEP
  • Définition du régime des astreintes
  • Réorganisation des missions entre les techniciens de rivières
  • Ouverture d’un poste de technicien zones humides
  • Ouverture de 3 postes en contrat de projet pour les inventaires de zones humides pour les EPCI
  • Modification du tableau des effectifs en conséquence
  • Décision modificative : inventaires des zones humides et RIFSEEP
  • Inventaires des zones humides pour nos adhérents :
    • Délégation de gestion : pour nos adhérents à l’intérieur de notre périmètre
    • Convention de prestation de service : avec la CDA de Saintes hors périmètre du SYMBA
  • Modification statutaire :
    • Labellisation EPAGE
    • Prestations d’inventaires de zones humides hors périmètre
  • Instrumentation métrologique pour l’anticipation des crues : financements
  • Partenariat dans le cadre du bassin d’alimentation des captages de Coulonge et Saint-Hippolyte
  • Point d’avancement & informations sur le plan de gestion
  • Information : groupement de commande proposé par l’EPTB pour les documents d’information communal sur les risques majeurs des communes riveraines du fleuve
  • CDG17 : adhésion au service remplacement
  • Questions diverses

03/03/2021 : Lien compte-rendu

Ordre du jour :

  • Approbation compte-rendu comité syndical du 12 décembre 2020
  • Vote du compte administratif 2020
  • Approbation du compte de gestion 2020
  • Affectation de résultat
  • Vote de la clé de répartition 2021
  • Vote du budget 2021
  • Inventaire des zones humides : uniquement sur les secteurs prioritaires ou sur l’intégralité de notre périmètre
  • Adhésion au contrat groupe d’assurance statutaire du Centre de Gestion
  • Questions diverses :
    • Appel à Projet Renaturation