09/12/2021 : Lien compte-rendu
Ordre du jour :
- Approbation du compte-rendu du comité syndical du 12 octobre 2021
- Point d’information sur les délégations au Président
- Animation et présidence du site Natura 2000 de la vallée de l’Antenne
- Vote de la clé de répartition 2022
- Vote du budget 2022
- Demandes de subventions pour les postes 2022
- Demande aide complémentaire pour l’étude de l’étang de la brèche auprès du Conseil Départemental 17
- Demande aide complémentaire Renaturation cours d’eau – création talus SEIGNÉ auprès du Conseil Départemental 17
- Lignes Directrices de Gestion
- Questions diverses
12/10/2021 : Lien compte-rendu
Ordre du jour :
- Approbation du compte-rendu du comité syndical du 30 juin 2021
- Débat d’Orientations Budgétaires 2022
- Décision modificative : achats relatifs aux postes des techniciens d’inventaires des zones humides
- Recrutement d’un technicien de rivières en surcroît temporaire d’activité
- Délégation au Président : conventions de gestion
- Présentation du contenu des conventions de délégation pour la réalisation des inventaires de zones humides pour les EPCI demandeurs
- Lignes Directrices de Gestion
- Convention CDG 17 sur le dispositif de signalement des actes de violences, de discrimination, de harcèlement et d’agissements sexistes
- Bilan des réunions d’entités géographiques (annexe)
- Information sur le marché public de travaux
- Nomination d’un suppléant à Charente-Eaux
- Questions diverses
30/06/2021 : Lien compte-rendu
Ordre du jour :
- Approbation du compte-rendu du comité syndical du 03 mars 2021
- Mise en œuvre du RIFSEEP
- Définition du régime des astreintes
- Réorganisation des missions entre les techniciens de rivières
- Ouverture d’un poste de technicien zones humides
- Ouverture de 3 postes en contrat de projet pour les inventaires de zones humides pour les EPCI
- Modification du tableau des effectifs en conséquence
- Décision modificative : inventaires des zones humides et RIFSEEP
- Inventaires des zones humides pour nos adhérents :
- Délégation de gestion : pour nos adhérents à l’intérieur de notre périmètre
- Convention de prestation de service : avec la CDA de Saintes hors périmètre du SYMBA
- Modification statutaire :
- Labellisation EPAGE
- Prestations d’inventaires de zones humides hors périmètre
- Instrumentation métrologique pour l’anticipation des crues : financements
- Partenariat dans le cadre du bassin d’alimentation des captages de Coulonge et Saint-Hippolyte
- Point d’avancement & informations sur le plan de gestion
- Information : groupement de commande proposé par l’EPTB pour les documents d’information communal sur les risques majeurs des communes riveraines du fleuve
- CDG17 : adhésion au service remplacement
- Questions diverses
03/03/2021 : Lien compte-rendu
Ordre du jour :
- Approbation compte-rendu comité syndical du 12 décembre 2020
- Vote du compte administratif 2020
- Approbation du compte de gestion 2020
- Affectation de résultat
- Vote de la clé de répartition 2021
- Vote du budget 2021
- Inventaire des zones humides : uniquement sur les secteurs prioritaires ou sur l’intégralité de notre périmètre
- Adhésion au contrat groupe d’assurance statutaire du Centre de Gestion
- Questions diverses :
- Appel à Projet Renaturation