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- Ordre du jour :
- Débat d’Orientations Budgétaires 2021
- Demandes de subventions pour les postes 2021
- Demandes de subventions pour la phase 3 du Programme Pluriannuel de Gestion – Année 2021
- Assurance statutaire obligatoire
- Durée d’amortissement travaux
- RIFSEEP : composition du comité de pilotage et du groupe de travail
- Questions diverses
- Ordre du jour :
- Approbation compte-rendu comité syndical du 14 septembre 2020
- Point d’information sur les délégations au Président
- Remboursement frais de déplacements des membres du bureau
- Signature convention PAPI
- Remise gracieuse d’une dette de 35.90€ pour la commune de Brie-sous-Matha
- Décision modificative budgétaire :
- entre les chapitres 11 et 65 pour les indemnités élus
- entre les chapitres 11 et 67 pour la remise gracieuse dette
- entre les chapitres 20 et 21 en investissement pour l’achat du véhicule Technicien ZH
- Mise à jour du montant des frais de déplacement pour les agents et élus
- Actualisation tableau des effectifs
- Titularisation de Karine Couprie
- Achat mutualisé de barrières anti-eau pour les maisons les plus vulnérables
- Appel à projet de restauration des zones humides de têtes de bassins: délibération sur le contenu du programme et demandes de subventions
- Animation du site Natura 2000
- Questions diverses
- Ordre du jour :
- Vote sur le nombre de vice-présidents et de membres du bureau
- Élection des vices-présidents
- Élection des membres du bureau
- Désignation du délégué à la CLE du SAGE Charente
- Désignation du délégué et du suppléant à l’EPTB
- Désignation du délégué à Charente-Eaux
- Désignation du délégué à SOLURIS
- Désignation du délégué du CNAS
- Ordre du jour :
- Approbation compte-rendu comité syndical du 17 décembre 2019
- Vote du compte administratif 2019
- Approbation du compte de gestion 2019
- Vote clé de répartition 2020
- Excédent de l’exercice 2019 : projets prioritaires
- Intention candidature au PAPI
- Régularisation emprunts fusion des syndicats
- Appel à projet Région : Restauration des Zones Humides
- Création d’un poste de technicien Zones Humides en CDD
- Adhésion au contrat groupe d’assurance statutaire du Centre de Gestion
- Date du prochain Comité Syndical