Année 2022


14/11/2022 : Lien délibérations

Liste des délibérations :

  • Décision modificative 2
  • Règlement Budgétaire et Financier
  • Définition des règles d’amortissements M57
  • Ingénieur hydraulicien : ouverture poste
  • Adjoint technique : ouverture poste
  • Modification tableau des effectifs
  • Création d’un emploi en contrat de projet Inventaire Zones Humides
  • Demande d’aides complémentaires « Etang de la brèche »
  • Demandes de subventions pour les postes 2023
  • Modification délibération des astreintes : ouverture aux autres pôles
  • Modification délibération RIFSEEP : erreur modalités de maintien ou de suppression de l’IFSE et du CIA
  • Appel à projet : PAEC (Projet Agroenvironnemental et Climatique)
  • Animation MAEC (Mesures Agrogroenvironnementales et Climatique)
  • Révision convention cadre Natura 2000
  • Convention Vals de Saintonge utilisation des locaux

02/06/2022 : Lien délibérations

Liste des délibérations :

  • Vote du compte administratif 2021
  • Approbation du compte de gestion 2021
  • Affectation de résultat
  • Décision modificative n°1
  • Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57 au 1er janvier 2023
  • Révision périodicité versement CIA délibération RIFSEEP du 30/06/2021
  • Mise en place Prévoyance et Mutuelle
  • Création poste animation Natura 2000
  • Modification tableau des effectifs
  • Demande aide financière réparation siphons Authon-Ebéon