14/11/2022 : Lien délibérations
Liste des délibérations :
- Décision modificative 2
- Règlement Budgétaire et Financier
- Définition des règles d’amortissements M57
- Ingénieur hydraulicien : ouverture poste
- Adjoint technique : ouverture poste
- Modification tableau des effectifs
- Création d’un emploi en contrat de projet Inventaire Zones Humides
- Demande d’aides complémentaires « Etang de la brèche »
- Demandes de subventions pour les postes 2023
- Modification délibération des astreintes : ouverture aux autres pôles
- Modification délibération RIFSEEP : erreur modalités de maintien ou de suppression de l’IFSE et du CIA
- Appel à projet : PAEC (Projet Agroenvironnemental et Climatique)
- Animation MAEC (Mesures Agrogroenvironnementales et Climatique)
- Révision convention cadre Natura 2000
- Convention Vals de Saintonge utilisation des locaux
02/06/2022 : Lien délibérations
Liste des délibérations :
- Vote du compte administratif 2021
- Approbation du compte de gestion 2021
- Affectation de résultat
- Décision modificative n°1
- Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57 au 1er janvier 2023
- Révision périodicité versement CIA délibération RIFSEEP du 30/06/2021
- Mise en place Prévoyance et Mutuelle
- Création poste animation Natura 2000
- Modification tableau des effectifs
- Demande aide financière réparation siphons Authon-Ebéon