21/10/2024 : Lien délibérations
Liste des délibérations :
- Vote clé de répartition 2025
- Vote Budget 2025
- Demandes de subventions postes 2025
- Demande de subventions travaux 2025
- Demande subventions PAPI actions engagées en 2025
- Natura 2000
- Animation et présidence du site Natura 2000 de la vallée de l’Antenne
- Demande subvention Appel à Projet : PAEC (Projet Agroenvironnemental et Climatique)
- Renouvellement adhésion contrat groupe assurance statutaire CDG 17
18/09/2024 : Lien délibérations
Liste des délibérations :
- Délégations au Président
- Décision Modificative n°1
- Débat Orientation Budgétaire 2025
- Actualisation tableau des effectifs
- Grille de rémunération des agents
- Travaux Siphon Bonnet
- Travaux inondation : La Chapelle des Pots
- Révision du PPG et/ou DIG
- Adhésion Protection sociale complémentaire Prévoyance
27/02/2024 : Lien délibérations
Liste des délibérations :
- Vote CFU 2023
- Affectation de résultat
- Vote clé de répartition 2024
- Vote budget 2024
- Prime pouvoir d’achat (délibération)
- Adhésion au contrat groupe d’assurance statutaire du Centre de Gestion
- Désignation délégués à l’EPTB
- Constitution commission externe