20/09/2023 : Lien délibérations
Liste des délibérations :
- Élection vice-président entité Coran-bourru
- Décision modificative Budget (DM)
- Révision durée des amortissements (courantomètre, limnimètre)
- Expérimentation Compte Financier Unique
- Règlement Intérieur & Règlement Intérieur Hygiène-Sécurité
- Compte Epargne Temps
- RIFSEEP : Intégration catégorie C
- PAPI complet Charente 2024-2029
06/03/2023 : Lien délibérations
Liste des délibérations :
- Vote du compte administratif 2022
- Approbation du compte de gestion 2022
- Affectation de résultat
- Vote de la clé de répartition 2023
- Vote du budget 2023
- Syndicat mixte Charente Eaux – cotisations optionnelles
- Renouvellement représentants GAL Ouest Charente
16/01/2023 : Lien délibérations
Liste des délibérations :
- Débat- rapport d’Orientations Budgétaires 2023
- Mise en place de la fongibilité des crédits en section de fonctionnement et d’investissement
- Demandes de subventions pour la phase 4 du Programme Pluriannuel de Gestion
- Convention hydrométrie avec l’EPTB