Année 2020

16/12/2020 : Lien compte-rendu

  • Ordre du jour :
    • Débat d’Orientations Budgétaires 2021
    • Demandes de subventions pour les postes 2021
    • Demandes de subventions pour la phase 3 du Programme Pluriannuel de Gestion – Année 2021
    • Assurance statutaire obligatoire
    • Durée d’amortissement travaux
    • RIFSEEP : composition du comité de pilotage et du groupe de travail
    • Questions diverses

28/10/2020 : Lien compte-rendu

  • Ordre du jour :
    • Approbation compte-rendu comité syndical du 14 septembre 2020
    • Point d’information sur les délégations au Président
    • Indemnités de fonction
    • Remboursement frais de déplacements des membres du bureau
    • Signature convention PAPI
    • Remise gracieuse d’une dette de 35.90€ pour la commune de Brie-sous-Matha
    • Décision modificative budgétaire :
      • entre les chapitres 11 et 65 pour les indemnités élus
      • entre les chapitres 11 et 67 pour la remise gracieuse dette
      • entre les chapitres 20 et 21 en investissement pour l’achat du véhicule Technicien ZH
    • Mise à jour du montant des frais de déplacement pour les agents et élus
    • Actualisation tableau des effectifs
      • Titularisation de Karine Couprie
    • Achat mutualisé de barrières anti-eau pour les maisons les plus vulnérables
    • Appel à projet de restauration des zones humides de têtes de bassins: délibération sur le contenu du programme et demandes de subventions
    • Animation du site Natura 2000
    • Questions diverses

14/09/2020 : Lien compte-rendu

  • Ordre du jour :
    • Élection du président
    • Vote sur le nombre de vice-présidents et de membres du bureau
    • Élection des vices-présidents
    • Élection des membres du bureau
    • Désignation du délégué à la CLE du SAGE Charente
    • Désignation du délégué et du suppléant à l’EPTB
    • Désignation du délégué à Charente-Eaux
    • Désignation du délégué à SOLURIS
    • Désignation du délégué du CNAS
    • Délégations au Président
    • Questions diverses

12/02/2020 : Lien compte-rendu

  • Ordre du jour :
    • Approbation compte-rendu comité syndical du 17 décembre 2019
    • Vote du compte administratif 2019
    • Approbation du compte de gestion 2019
    • Affectation du résultat
    • Vote clé de répartition 2020
    • Excédent de l’exercice 2019 : projets prioritaires
    • Intention candidature au PAPI
    • Régularisation emprunts fusion des syndicats
    • Vote du budget 2020
    • Appel à projet Région : Restauration des Zones Humides
    • Création d’un poste de technicien Zones Humides en CDD
    • Tableau des effectifs
    • Adhésion au contrat groupe d’assurance statutaire du Centre de Gestion
    • Date du prochain Comité Syndical
    • Questions diverses